- porter atteinte f à la santé ou aux biens
- причинять вред здоровью или имуществу
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
Abus De Biens Sociaux — Territoire d’application France Classification Délit Prescription 3 ans Compétence Trib. correctionnel En France, l … Wikipédia en Français
Abus de biens sociaux — Territoire d’application France Incrimination L241 3 du code de commerce Classif … Wikipédia en Français
Controverses liées aux Témoins de Jéhovah — Témoins de Jéhovah Généralités Mouvement chrétien millénariste, né aux États Unis au XIXe siècle Corps dirigeant : Collège Central Histoire Ancêtre : Étudiants de la Bible fond … Wikipédia en Français
POLLUTION — Bien que d’usage banal à l’heure actuelle, le terme de pollution recouvre des acceptions fort diverses et qualifie une multitude d’actions qui dégradent d’une façon ou d’une autre le milieu naturel. Certes, le vocable désigne sans ambiguïté les… … Encyclopédie Universelle
Fichage en France — Le fichage en France concerne la pratique du fichage en France. Aux fichages nationaux s ajoutent des fichages au niveau européen accessibles par les mêmes organismes d État, et parfois par des organismes privés. La Loi informatique et libertés… … Wikipédia en Français
Fichage (France) — Fichage en France Le fichage en France concerne la pratique du fichage en France. Aux fichages nationaux s ajoutent des fichages au niveau européen accessibles par les mêmes organismes d État, et parfois par des organismes privés. La Loi… … Wikipédia en Français
Fichage En France — Le fichage en France concerne la pratique du fichage en France. Aux fichages nationaux s ajoutent des fichages au niveau européen accessibles par les mêmes organismes d État, et parfois par des organismes privés. La Loi informatique et libertés… … Wikipédia en Français
Fichage en france — Le fichage en France concerne la pratique du fichage en France. Aux fichages nationaux s ajoutent des fichages au niveau européen accessibles par les mêmes organismes d État, et parfois par des organismes privés. La Loi informatique et libertés… … Wikipédia en Français
Fête des Cabanes — Souccot Cet article traite du festival juif où l on construit des cabanes temporaires; celles ci font l objet d une entrée détaillée; pour le traité talmudique traitant de ce festival, voir Soukka (Talmud); pour le lieu dit Soukkot, voir Soukkot… … Wikipédia en Français
Fête des Tabernacles — Souccot Cet article traite du festival juif où l on construit des cabanes temporaires; celles ci font l objet d une entrée détaillée; pour le traité talmudique traitant de ce festival, voir Soukka (Talmud); pour le lieu dit Soukkot, voir Soukkot… … Wikipédia en Français
Fête des tentes — Souccot Cet article traite du festival juif où l on construit des cabanes temporaires; celles ci font l objet d une entrée détaillée; pour le traité talmudique traitant de ce festival, voir Soukka (Talmud); pour le lieu dit Soukkot, voir Soukkot… … Wikipédia en Français